Tout adhérent su SYNAMOME reçoit sur un support numérique une « Clé de la maison » qui contient outre les textes régissant la vie de l’organisation, un ensemble de documents professionnels régulièrement actualisés.

Réservés à l’usage exclusif des membres du SYNAMOME, leur diffusion est strictement limitée aux personnes qui en sont destinataires : maîtres d’ouvrage et entreprises.

 Seuls ces documents, élaborés par le service juridique du SYNAMOME, présentent une garantie en cas d’éventuels litiges. Leur modification est donc prohibée. Ils peuvent néanmoins constituer un canevas pour l’établissement de documents contractuels propres à chaque adhérent mais qui ne sauraient engager la responsabilité du SYNAMOME.

 Avec la « Clé de la maison » chaque adhérent du SYNAMOME dispose de tous les outils pour accompagner ses maîtres d’ouvrage.

Mais, le SYNAMOME est bien plus.

Les adhérents bénéficient également de son réseau de partenaires industriels, de sa transversalité et de sa complémentarité avec les autres acteurs de la maîtrise d’œuvre et du cadre bâti, enfin, des informations émanant du Club de l’Amélioration de l’Habitat, de l’Agence Qualité Construction, en encore du Plan Bâtiment durable.

 

SOMMAIRE

  1. Documents régissant la vie du SYNAMOME

1.2.    Règlement intérieur SYNAMOME

1.3.    Charte déontologique

1.4.    Définition de TECHNICONCEPTEUR

1.5.    Dossier Attestation de Compétences

 

  1. Documents professionnels

2.1.    AFFICHAGE EN AGENCE

2.1.1.  Notice explicative

2.1.2.  Information du Consommateur

2.2.    DROIT DE RETRACTATION

2.2.1.  Notice explicative

2.2.2.  Notice et formulaire de rétractation

2.2.3.  Affichage salon et foire

2.3.    AGENDA D’ACCESSIBILITE PROGRAMME

2.3.    contrat pour un Ad’AP sans autorisation d’urbanisme

2.4. CONTRAT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR TRAVAUX NEUFS

2.4.1.  Fiche programme du Maître d’ouvrage

2.4.2.  Contrat pour études préliminaires

2.4.3.  Contrat pour MI – mission partielle

2.4.4.  Contrat pour MI – mission complète

2.4.5.  Obligation de souscrire une assurance DO

2.5.    CONTRAT DE MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR TRAVAUX SUR EXISTANTS

2.5.1.  CCP Travaux sur existants

2.5.2.  Annexe financière

2.5.3.  CCG Travaux sur existants

2.6.    CONTRAT DE COTRAITANCE

2.6.    Contrat de cotraitance

2.7     MARCHES DE TRAVAUX

2.7.1. Acte d’engagement

2.7.2.  CCAP Marché de travaux

2.7.3.  CCG Marché de travaux

2.7.4. Ordre de service

2.7.5.  Certificat de paiement

2.7.6. PV de réception

2.7.6   PV d’état des réserves

2.7.7. Constat de levée des réserves

2.7.8.  Livret d’identité du logement

Pour obtenir ces documents, veuillez contacter le SYNAMOME

par téléphone au : 01 42 60 19 99 ou

par mail : synamome@orange.fr

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Le SYNAMOME est le regroupement de professionnels de la maîtrise d’œuvre de conception et de réalisation de l’acte de bâtir.

Regroupant aujourd’hui plus de 500 adhérents au niveau national, le SYNAMOME est fortement mobilisé sur des sujets d’actualité liés à l’aménagement du territoire, à l’urbanisme et au logement ainsi qu’aux évolutions sociétales.

Claude Dufour
Président National, SYNAMOME
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